{"id":11450,"date":"2021-07-10T23:03:17","date_gmt":"2021-07-10T21:03:17","guid":{"rendered":"https:\/\/uk.ambagn.staging.e-kaidi.net\/?p=11450"},"modified":"2021-07-10T23:03:17","modified_gmt":"2021-07-10T21:03:17","slug":"guinee-trois-organisations-de-la-societe-civile-demandent-au-gouvernement-de-mettre-fin-au-harcelement-judiciaire-pour-faire-taire-les-activistes","status":"publish","type":"post","link":"https:\/\/uk.ambagn.staging.e-kaidi.net\/?p=11450","title":{"rendered":"Guin\u00e9e : trois Organisations de la Soci\u00e9t\u00e9 Civile demandent au gouvernement de mettre fin au harc\u00e8lement judiciaire pour faire taire les activistes"},"content":{"rendered":"
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ARTICLE 19, Tournons la Page (TLP) \u2013 Guin\u00e9e et l\u2019Organisation Guin\u00e9enne de d\u00e9fense des Droits de l\u2019Homme et du Citoyen (OGDH), appellent les autorit\u00e9s guin\u00e9ennes \u00e0 \u0153uvrer en faveur de la libert\u00e9 d\u2019expression et de r\u00e9union et \u00e0 mettre fin aux arrestations, d\u00e9tentions et poursuites d\u2019individus pour avoir exprim\u00e9 leurs opinions. Les organisations saisissent cette occasion pour exprimer leur profonde inqui\u00e9tude quant au recours du\u00a0\u00a0harc\u00e8lement judiciaire pour r\u00e9duire au silence les militants pro-d\u00e9mocratie, les activistes, ainsi que des journalistes en Guin\u00e9e<\/strong>.\u00a0<\/strong>\u00a0<\/strong><\/p>\n

Le 10 juin 2021, l\u2019activiste Oumar Sylla, connu sous le nom de Fonik\u00e9 Mengu\u00e8, responsable de la mobilisation du Front National pour la D\u00e9fense de la Constitution (FNDC) et Coordonnateur Adjoint du mouvement citoyen TLP \u2013 Guin\u00e9e a \u00e9t\u00e9 condamn\u00e9 \u00e0 3 ans de prison pour \u00ab\u00a0communication et divulgation de fausses informations, menaces de violence ou de mort\u00a0\u00bb. Sa condamnation fait suite \u00e0 une \u00e9trange tournure des \u00e9v\u00e9nements. Les autorit\u00e9s ont apparemment combin\u00e9 deux affaires contre lui, dont l\u2019une semblait avoir \u00e9t\u00e9 abandonn\u00e9e auparavant.<\/p>\n

La premi\u00e8re affaire concernait son arrestation le 17 avril 2020, apr\u00e8s sa participation \u00e0 l\u2019\u00e9mission \u00ab\u00a0Les Grandes Gueules\u00a0\u00bb sur Radio Espace FM, o\u00f9 il d\u00e9non\u00e7ait les arrestations arbitraires et les abus survenus dans la ville de N\u2019Z\u00e9r\u00e9kor\u00e9 le 22 mars 2020 lors du r\u00e9f\u00e9rendum constitutionnel et des \u00e9lections l\u00e9gislatives. Le 24 avril 2020, il a \u00e9t\u00e9 accus\u00e9 de \u00ab\u00a0diffusion de fausses informations\u00a0\u00bb et a \u00e9t\u00e9 plac\u00e9 en d\u00e9tention provisoire pendant 4 mois. Par la suite, les charges retenues contre lui ont \u00e9t\u00e9\u00a0abandonn\u00e9es<\/a>\u00a0par le tribunal de premi\u00e8re instance le 20 ao\u00fbt. Le procureur a imm\u00e9diatement fait appel de cette d\u00e9cision et les autorit\u00e9s auraient continu\u00e9 \u00e0 le d\u00e9tenir arbitrairement en prison jusqu\u2019au 27 ao\u00fbt.\u00a0\u00a0<\/p>\n

Le 29 septembre 2020, Fonik\u00e9 a \u00e9t\u00e9 arr\u00eat\u00e9 sans mandat d\u2019arr\u00eat, par des hommes en civil dans les rues de Matoto \u00e0 Conakry, alors qu\u2019il s\u2019appr\u00eatait \u00e0 participer \u00e0 une manifestation organis\u00e9e par le FNDC pour protester contre la candidature du Pr\u00e9sident Alpha Cond\u00e9 \u00e0 un troisi\u00e8me mandat. Le 21 janvier 2021, Fonik\u00e9 a \u00e9t\u00e9 reconnu coupable et condamn\u00e9 \u00e0 11 mois de prison au tribunal de Mafanco pour \u00ab\u00a0participation \u00e0 un attroupement de nature \u00e0 troubler l\u2019ordre public\u00a0\u00bb. Ses avocats ont fait appel de cette d\u00e9cision. Les deux affaires ont \u00e9t\u00e9 port\u00e9es devant la Cour d\u2019appel en mai, le pr\u00e9sident de la cour a d\u00e9cid\u00e9 de faire jonction de ces deux affaires dans la m\u00eame proc\u00e9dure le 3 juin 2021, avec comme pour seule accusation \u00ab\u00a0communication et de divulgation de fausses informations\u00a0\u00bb. Malgr\u00e9 les informations selon lesquelles le procureur avait requis deux ans de prison et l\u2019amende de 20.000.000 francs guin\u00e9ens environ (1.653 euros), le tribunal l\u2019a tout de m\u00eame condamn\u00e9 \u00e0 trois ans.\u00a0<\/p>\n

Le 19 mai 2021, le journaliste Amadou Diould\u00e9 Diallo de la Radio T\u00e9l\u00e9vision Guin\u00e9enne (RTG) a \u00e9t\u00e9 lib\u00e9r\u00e9 apr\u00e8s pr\u00e8s de trois mois de d\u00e9tention. Il avait \u00e9t\u00e9 arr\u00eat\u00e9 le 27 f\u00e9vrier 2021 suite \u00e0 ses\u00a0propos<\/a>\u00a0sur la fermeture par la Guin\u00e9e de ses fronti\u00e8res terrestres avec les pays voisins peu avant l\u2019\u00e9lection controvers\u00e9e d\u2019octobre 2020. Ces d\u00e9clarations auraient \u00e9t\u00e9 faites lors d\u2019une \u00e9mission de radio intitul\u00e9e \u00ab\u00a0\u0153il de lynx\u00a0\u00bb le 21 janvier 2021. Il a \u00e9t\u00e9 accus\u00e9 d\u2019\u00a0\u00bboffense au chef de l\u2019\u00c9tat\u00a0\u00bb le 1er mars 2021, reconnu coupable et condamn\u00e9 \u00e0 payer une amende de 5 millions de francs guin\u00e9ens (415 euros) par le tribunal de premi\u00e8re instance le 19 mai.<\/p>\n

Le 2 juin 2021, Alpha Diallo, journaliste-blogueur, a \u00e9t\u00e9 arr\u00eat\u00e9 et d\u00e9tenu au poste de police de Sonfonia\/Conakry apr\u00e8s un contr\u00f4le routier qui a mal tourn\u00e9 alors qu\u2019il \u00e9tait en service et revenait d\u2019une enqu\u00eate sur le terrain. Bien qu\u2019Alpha ait pr\u00e9sent\u00e9 la preuve qu\u2019il \u00e9tait journaliste avec son ordre de mission, il a \u00e9t\u00e9 battu et agress\u00e9 lors de son arrestation. M\u00eame s\u2019il a \u00e9t\u00e9 lib\u00e9r\u00e9 apr\u00e8s une journ\u00e9e de garde \u00e0 vue, il a tout de m\u00eame comparu devant un juge pour \u00ab\u00a0outrage \u00e0 agent\u00a0\u00bb. Le 15 juin 2021, il a \u00e9t\u00e9 condamn\u00e9 \u00e0 une amende de 500 000 francs guin\u00e9ens (41,49 euros). Alpha Diallo est une voix critique en Guin\u00e9e et a d\u00e9nonc\u00e9 \u00e0 plusieurs reprises les coupures d\u2019Internet dans le pays lors des \u00e9lections et des manifestations.<\/p>\n

Les d\u00e9cisions prises par les tribunaux \u00e0 l\u2019encontre des activistes et des journalistes semblent manquer d\u2019impartialit\u00e9 et sont disproportionn\u00e9es. En vertu du\u00a0droit international des droits de l\u2019homme<\/a>, toute l\u00e9gislation restreignant le droit \u00e0 la libert\u00e9 d\u2019expression doit r\u00e9pondre aux crit\u00e8res de l\u00e9galit\u00e9, de n\u00e9cessit\u00e9 et de proportionnalit\u00e9. Cela signifie que la limitation doit : \u00eatre pr\u00e9vue par la loi, poursuivre un objectif l\u00e9gitime et \u00eatre n\u00e9cessaire dans une soci\u00e9t\u00e9 d\u00e9mocratique. En outre, la\u00a0D\u00e9claration de principes sur la libert\u00e9 d\u2019expression et l\u2019acc\u00e8s \u00e0 l\u2019information en Afrique 2019<\/a>\u00a0stipule que les personnalit\u00e9s publiques doivent tol\u00e9rer un plus grand degr\u00e9 de critique que les citoyens ordinaires et que les sanctions ne doivent jamais \u00eatre si s\u00e9v\u00e8res qu\u2019elles interf\u00e8rent avec l\u2019exercice du droit \u00e0 la libert\u00e9 d\u2019expression. Elle exige en outre que les \u00c9tats abrogent les lois qui criminalisent la s\u00e9dition, l\u2019insulte et la publication de fausses nouvelles.<\/p>\n

Les dispositions relatives aux fausses informations contenues dans les lois ont souvent un champ d\u2019application vague, ce qui signifie que les autorit\u00e9s pourraient les interpr\u00e9ter comme leur donne le pouvoir discr\u00e9tionnaire de restreindre un large \u00e9ventail de discours ; et certaines semblent poursuivre des objectifs qui ne seraient pas consid\u00e9r\u00e9s comme \u00ab\u00a0l\u00e9gitimes\u00a0\u00bb au regard des normes internationales relatives aux droits humains. L\u2019interdiction et les autres restrictions l\u00e9gales concernant le partage de \u00ab\u00a0fausses informations\u00a0\u00bb peuvent donner lieu \u00e0 des abus et avoir un effet d\u00e9vastateur sur le discours politique. La libert\u00e9 d\u2019expression et de manifestation est garantie par la constitution guin\u00e9enne, ainsi que par les normes internationales. Les autorit\u00e9s ne doivent donc ni \u00e9touffer ces libert\u00e9s ni intimider les activistes et les journalistes qui s\u2019expriment sur des questions li\u00e9es \u00e0 l\u2019\u00e9lection pr\u00e9sidentielle ; la justice doit \u00eatre fond\u00e9e sur les principes de la d\u00e9mocratie, impartiale et objective.<\/p>\n

Contexte<\/strong><\/h1>\n

En octobre 2019, la Guin\u00e9e a connu de fortes tensions depuis l\u2019annonce de la\u00a0r\u00e9vision constitutionnelle<\/a>\u00a0qui a donn\u00e9 au Pr\u00e9sident de la R\u00e9publique le pouvoir de briguer un troisi\u00e8me mandat. Les manifestations organis\u00e9es pour contester cette d\u00e9cision ont \u00e9t\u00e9 violemment r\u00e9prim\u00e9es, plusieurs d\u00e9c\u00e8s et arrestations d\u2019opposants et de manifestants ont \u00e9t\u00e9 enregistr\u00e9s tout au long de la p\u00e9riode \u00e9lectorale. Certains activistes, opposants ont \u00e9t\u00e9 arr\u00eat\u00e9s sans mandat le 6 mars 2020\u00a0avant<\/a>\u00a0l\u2019\u00e9lection et en mi-d\u00e9cembre\u00a0apr\u00e8s<\/a>\u00a0l\u2019\u00e9lection. En outre, les autorit\u00e9s auraient cibl\u00e9 les personnes soup\u00e7onn\u00e9es de manifester et les auraient arr\u00eat\u00e9es et d\u00e9tenues arbitrairement pendant plusieurs semaines, souvent sans mandat, sans inculpation et sans acc\u00e8s \u00e0 leurs avocats ou \u00e0 leur famille. Beaucoup ont pass\u00e9 des mois sans \u00eatre pr\u00e9sent\u00e9s \u00e0 un juge.\u00a0ARTICLE 19<\/a>,\u00a0Amnesty International<\/a>\u00a0et certaines Organisations de d\u00e9fense des droits de l\u2019homme ont d\u00e9nonc\u00e9 \u00e0 maintes reprises les atteintes \u00e0 la libert\u00e9 d\u2019expression, les conditions de d\u00e9tention difficiles, qui ont entra\u00een\u00e9 la mort d\u2019au moins quatre personnes, dont trois militants de l\u2019Union des Forces D\u00e9mocratiques de Guin\u00e9e (UFDG). Cela a conduit la\u00a0communaut\u00e9 internationale<\/a>\u00a0\u00e0 exhorter les autorit\u00e9s \u00e0 enqu\u00eater sur ces violences et \u00e0 traduire les auteurs en justice. En f\u00e9vrier 2021, la\u00a0Haut-Commissaire aux droits de l\u2019homme<\/a>, Michelle Bachelet, a d\u00e9clar\u00e9 : \u00ab\u00a0L\u2019arrestation et la d\u00e9tention de membres de l\u2019opposition et d\u2019activistes de la soci\u00e9t\u00e9 civile sous de fausses accusations d\u2019atteinte \u00e0 la s\u00e9curit\u00e9 int\u00e9rieure de l\u2019\u00c9tat, dans le contexte de l\u2019\u00e9lection pr\u00e9sidentielle de l\u2019ann\u00e9e derni\u00e8re, sapent gravement les fondements de la gouvernance d\u00e9mocratique\u00ab\u00a0<\/em>\u00a0et a, en outre exhort\u00e9 les autorit\u00e9s \u00e0 \u00ab\u00a0lib\u00e9rer toutes les personnes d\u00e9tenues pour avoir exerc\u00e9 leurs droits \u00e0 la libert\u00e9 d\u2019expression, de r\u00e9union pacifique et de manifestation et \u00e0 garantir des proc\u00e8s \u00e9quitables aux personnes accus\u00e9es d\u2019infractions p\u00e9nales\u00a0\u00bb.<\/p>\n

Le gouvernement a finalement r\u00e9agi en lib\u00e9rant certains d\u2019entre eux et en les traduisant en justice. \u00c0 ce jour, il est difficile d\u2019obtenir des chiffres sur le statut des personnes arr\u00eat\u00e9es et lib\u00e9r\u00e9es dans le cadre de l\u2019\u00e9lection pr\u00e9sidentielle. Les autorit\u00e9s doivent de toute urgence fournir un rapport complet et partager ces informations avec la communaut\u00e9 nationale et internationale. Elles doivent \u00e9galement veiller au respect des droits de l\u2019homme, cesser tout harc\u00e8lement judiciaire, toute menace et toute intimidation \u00e0 l\u2019encontre des opposants et des militants.<\/p>\n

Les organisations de la soci\u00e9t\u00e9 civile appellent les autorit\u00e9s \u00e0\u00a0:<\/strong><\/h1>\n

\u2013 Lib\u00e9rer imm\u00e9diatement et sans condition Oumar Sylla, arr\u00eat\u00e9 pour avoir exerc\u00e9 son droit \u00e0 la libert\u00e9 d\u2019expression\u00a0;<\/p>\n

\u2013 Veiller \u00e0 ce que la libert\u00e9 d\u2019expression et de manifestation soit respect\u00e9e conform\u00e9ment aux normes r\u00e9gionales et internationales\u00a0;<\/p>\n

\u2013 Abroger toutes les sanctions p\u00e9nales qui criminalisent la publication de fausses nouvelles, l\u2019insulte et l\u2019offense au chef de l\u2019\u00c9tat, conform\u00e9ment aux normes internationales\u00a0;<\/p>\n

\u2013 Mettre fin aux harc\u00e8lements judiciaires contre les journalistes, les d\u00e9fenseurs des droits de l\u2019homme, les dissidents politiques et les manifestants.<\/p>\n

Ont sign\u00e9:\u00a0<\/strong><\/p>\n

Alfred Bulakali, Directeur R\u00e9gional ARTICLE 19 Afrique de l\u2019Ouest.<\/p>\n

Ibrahima Diallo, Coordonnateur du mouvement citoyen\u00a0\u00bbTournons la page\u00a0\u00bb \u2013 Guin\u00e9e<\/p>\n

Souleymane Bah, Pr\u00e9sident de l\u2019Organisation Guin\u00e9enne de d\u00e9fense des Droits de l\u2019Homme et du Citoyen (OGDH)<\/p>\n

L\u2019article Guin\u00e9e : trois Organisations de la Soci\u00e9t\u00e9 Civile demandent au gouvernement de mettre fin au harc\u00e8lement judiciaire pour faire taire les activistes<\/a> est apparu en premier sur Mediaguinee.org<\/a>.<\/p>\n<\/div>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":"

ARTICLE 19, Tournons la Page (TLP) \u2013 Guin\u00e9e et l\u2019Organisation Guin\u00e9enne de d\u00e9fense des Droits de l\u2019Homme et du Citoyen (OGDH), appellent les autorit\u00e9s guin\u00e9ennes \u00e0 \u0153uvrer en faveur de la libert\u00e9 d\u2019expression et de r\u00e9union et \u00e0 mettre fin aux arrestations, d\u00e9tentions et poursuites d\u2019individus pour avoir exprim\u00e9 leurs opinions. Les organisations saisissent cette …<\/p>\n","protected":false},"author":1,"featured_media":0,"comment_status":"closed","ping_status":"closed","sticky":false,"template":"","format":"standard","meta":[],"categories":[2],"tags":[23],"_links":{"self":[{"href":"https:\/\/uk.ambagn.staging.e-kaidi.net\/index.php?rest_route=\/wp\/v2\/posts\/11450"}],"collection":[{"href":"https:\/\/uk.ambagn.staging.e-kaidi.net\/index.php?rest_route=\/wp\/v2\/posts"}],"about":[{"href":"https:\/\/uk.ambagn.staging.e-kaidi.net\/index.php?rest_route=\/wp\/v2\/types\/post"}],"author":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/uk.ambagn.staging.e-kaidi.net\/index.php?rest_route=\/wp\/v2\/users\/1"}],"replies":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/uk.ambagn.staging.e-kaidi.net\/index.php?rest_route=%2Fwp%2Fv2%2Fcomments&post=11450"}],"version-history":[{"count":0,"href":"https:\/\/uk.ambagn.staging.e-kaidi.net\/index.php?rest_route=\/wp\/v2\/posts\/11450\/revisions"}],"wp:attachment":[{"href":"https:\/\/uk.ambagn.staging.e-kaidi.net\/index.php?rest_route=%2Fwp%2Fv2%2Fmedia&parent=11450"}],"wp:term":[{"taxonomy":"category","embeddable":true,"href":"https:\/\/uk.ambagn.staging.e-kaidi.net\/index.php?rest_route=%2Fwp%2Fv2%2Fcategories&post=11450"},{"taxonomy":"post_tag","embeddable":true,"href":"https:\/\/uk.ambagn.staging.e-kaidi.net\/index.php?rest_route=%2Fwp%2Fv2%2Ftags&post=11450"}],"curies":[{"name":"wp","href":"https:\/\/api.w.org\/{rel}","templated":true}]}}